Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.elibapaysage.fr.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

L’édition du Site est assurée par Elie Baillou, Designer Paysagiste.
Adresse : 1 lotissement de la Sérigné, 81160 ARTHES
Téléphone : +33 [0]6 44 09 51 76
Adresse mail : contact@elibapaysage.fr
Directeur de la publication : Elie BAILLOU.

2. Hébergement du site

Hébergement du site : o2switch
Adresse postale de l’hébergeur : o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729. 

3. Propriété intelectuelle

Le site www.elibapaysage.fr et son contenu (textes, images, croquis, plans, logos, créations graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de Elie Baillou, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, même partielle, des dits éléments, est interdite, sauf dans le cadre d’une autorisation écrite émanant de l’éditeur du Site.

4. Collecte des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Ces données ne sont pas revendues et ne le seront jamais. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression en contactant : contact@elibapaysage.fr

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur.

6. Responsabilité

L’éditeur du Site décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs ou omissions sur le site. Les liens vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.